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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS
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BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON
SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS S.A.

Numéro de dépôt :
97661853
Date de dépôt :
29/01/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2007

Présentation de la marque BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON

Déposée le 29 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS domicilié(e) Rue du Pinier, 44320 CHAUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 669 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France.

La marque BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON est expirée depuis le 29 janvier 2007.

SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : BRINOLINE , BRIORANGE , BUTON ATLANTIQUE BISCUITS , LA MIE DU JOUR , AGRICULTURE RAISONNEE INGREDIENTS DE QUALITE , BRIOSTAR , LA DAME DE RETZ , LUNE DE JOUR , LES DELICES DE RETZ , LA FEE BRIOCHE


SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS S.A. - Rue du Pinier, 44320 CHAUVE - France - SIREN 301669693


S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles,; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épis; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.